Dans notre rubrique MATCH 3::3 nous vous proposons de découvrir régulièrement différentes approches éditeurs avec une mise en lumière de 3 concepts… en 3 captures !
Le concept de coffre-fort numérique est encore peu répandu dans l’univers des systèmes d’information de santé. Cependant, deux éléments essentiels risquent de changer la donne : les nouvelles exigences Hop’EN (ex Hôpital Numérique) et la volonté de l’ASIP d’évoluer vers un système de labellisation de progiciels. En effet, avec un coffre-fort numérique, il devient plus facile de respecter des contraintes de traçabilité et surtout de valeur probante. Sur le terrain, l’hébergement de données de santé nécessite déjà l’obtention d’un agrément spécifique du Ministère de la Santé. Les mécanismes proposés dans le dossier de conformité s’apparentent à ceux d’un coffre-fort numérique sans pour autant l’exiger explicitement. De même, en matière de Santé, le patient en tant qu’« individu » dispose d’un espace apparenté à un coffre-fort numérique : son DMP (Dossier Médical Personnel). À part le patient, seuls les professionnels de santé autorisés (médecin traitant, infirmier, pharmacien, etc.) peuvent consulter les informations et documents stockés sur cet espace : traitements, résultats d’examens, pathologies, allergies, etc.
Les offres sur le marché sont variées. Certaines sont verticalisées (documents bancaires, documents RH, etc.) tandis que d’autres visent à s’intégrer dans un ensemble plus global de dématérialisation et de gestion de l’information numérique. Ainsi, il n’est pas rare de retrouver, dans le secteur de l’informatique de santé, la même offre de coffre-fort numérique adossée à différentes offres SIH. Dans un cas comme dans l’autre, le fournisseur du service doit nécessairement communiquer au client des informations claires sur le type d’espace mis à sa disposition, les conditions d’utilisation associés, les mécanismes techniques mis en œuvre, la politique de confidentialité, les modalités de respect des garanties de bon fonctionnement et surtout l’engagement du fournisseur sur la conformité de ses services aux exigences légales relatives aux données de santé.
Coffre-Fort Numérique : Les 3 points essentiels…
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- Tout d’abord, si l’offre concerne directement l’individu, il est important de se poser la question de l’intérêt d’un stockage de données de santé personnelles hors d’un DMP (Dossier Médical Personnel) qui a été prévu pour cela sur le plan national !
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- Concernant le contrat, il est important de connaître les modalités de récupération des documents : la démarche à suivre par le client, les opérations techniques à mener, les caractéristiques techniques du document (entre autres le format), le délai de récupération et les frais éventuels.
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- Les règles de stockage numériques long-terme imposent des contraintes qu’il est important de vérifier : actions éventuelles de transformation de la part du fournisseur, la traçabilité totale des accès et plus globalement, le respect de la chaîne de valeur probatoire assurant l’intégrité du cycle de vie des documents publiés sur l’espace sécurisé.
